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Description du site

L’éditeur du site est la société DI POL MORO, SAS, société par actions simplifiées.

E-mail : contact@restaurantgrange.fr

Directeur de publication : Nicolas Di Pol Moro

Hébergement du Site : Squarespace

Réalisé avec ♥ par STUDIOBLAK

Gratuité du service

L’utilisation du service mis en place par la société DI POL MORO, et décrit dans les présentes conditions générales est entièrement gratuite.

Toutefois, les équipements (ordinateur, téléphone, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès à ce service sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de connexion au réseau Internet.

Propriété intellectuelle

L’accès au Site confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. L’ensemble des éléments diffusés sur ce Site, notamment les textes, photographies, logos, marques, vidéos… constituent des œuvres au sens du code la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit est illicite.

Mesure de confidentialité

La société DI POL MORO a mis en place des ressources permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d’éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

Risques liés au réseau Internet

Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société DI POL MORO, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.

Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant entre le réseau Internet et la plateforme du Site ne sont pas garantis par la société DI POL MORO. En effet, la vitesse de circulation des informations ne relève pas de la prestation d’accès offerte par la société DI POL MORO, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux en ligne relatives aux moyens techniques d’absorption du trafic généré.

La société DI POL MORO rappelle aux utilisateurs les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des utilisateurs à ce réseau via le Site.

Plus particulièrement, la société DI POL MORO ne saurait être tenu responsable de tout dommage, matériel ou immatériel, causé aux utilisateurs, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

La société DI POL MORO ne saurait davantage être tenu responsable au cas où un ou plusieurs utilisateurs ne pourraient parvenir à se connecter au site web du fait d’un défaut technique ou de tout autre problème lié notamment à l’encombrement du réseau.

Suspension et résiliation

La société DI POL MORO pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement la mise en ligne de son Site sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.

Sites tiers / Liens hypertextes

Les pages web du site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites Internet gérés par des sociétés distinctes de la société DI POL MORO et sur lesquels la société DI POL MORO n’exerce aucune sorte de contrôle. La société DI POL MOROn’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, l’usage qui pourra en être fait ainsi que le contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer. Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de la société DI POL MORO.

Divers

La société DI POL MOROest libre de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. La dernière version des conditions générales d’utilisation s’impose aux utilisateurs. Les conditions générales d’utilisation sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de la société DI POL MORO et/ou son logo ainsi que toutes les marques, dessins ou modèles cités et/ou présentés sur ce site ou tout autre site lié, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de la société DI POL MORO.